Conseil Municipal du 25 Juillet 2023

Ordre du Jour du 25/07/2023

Procès-verbal du 11/04/2023

Procès-verbal du 23/05/2023

Procès-verbal du 09/06/2023

Liste des déclaration du conseil Municipal du 25 juillet 2023

n° Ordre	séance	objet de la délibération	aprouvée	rejetée	l'Assemblé a pris acte - ou - connaissance du rapport présenté	renvoyé à la prochaine séance	vote pour	vote contre	abstention
n°1	25/07/2023	REGIE DES EAUX. TRAVAUX ET DEMANDE DE SUBVENTION					19
n°2	25/07/2023	REGIE DES EAUX. TRAVAUX ET DEMANDE DE SUBVENTION					19
n°3	25/07/2023	REGIE DES EAUX. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL					19
n°4	25/07/2023	REGIE DES EAUX. APPEL A PROJETS « REPARATION URGENTE DES FUITES SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE					19
n°5	23/05/2023	REGIE DES EAUX. ADMISSION EN NON-VALEUR					19
n°6	25/07/2023	E.H.P.A.D. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC					16
n°7	25/07/2023	COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT. RETRAIT DE LA COMMUNE DE CORNEILLA DE LA RIVIERE.					17
n°8	25/07/2023	ASSOCIATION “A.I.I.L.E.”. CONVENTION 2ème SEMESTRE 2023.					19
n°9	25/07/2023	ASSOCIATION “FORCA REAL INSERTION”. CONVENTION 2ème SEMESTRE 2023.					19
n°10	25/07/2023	ASSOCIATION “FORCA REAL INSERTION”. CONVENTION POUR LES DEBROUSSAILLAGE ET LE NETTOYAGE DES CANAUX.					19
n°11	25/07/2023	SY.DE.EL.66. CERTIFICAT D’ECONOMIES D’ENERGIE					19
n°12	25/07/2023	INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL					19
n°13	25/07/2023	OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.					19
n°14	25/07/2023	QUARTIER ELS VIVERS. COMPTE RENDU 2022 AU CONCEDANT					19
n°15	25/07/2023	SUBVENTIONS « FACADES ».					19
n°16	25/07/2023	REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS DE LA COMMUNE					19
n°17	25/07/2023	DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGIQUE POUR LES ELUS LOCAUX					19