Conseil Municipal du 23 Mai 2023

Ordre du Jour du 25/05/2023

Procès verbal du 15/02/2023

Liste des déclaration du conseil Municipal du 25 mai 2023

n° Ordre	séance	objet de la délibération	aprouvée	rejetée	l'Assemblé a pris acte - ou - connaissance du rapport présenté	renvoyé à la prochaine séance	vote pour	vote contre	abstention
n°1	23/05/2023	Régie des eaux. Rapports annuels sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et du service de l’assainissent collectif					24
n°2	23/05/2023	Régie des eaux. Gratification de stage.					25
n°3	23/05/2023	Régie des eaux. Complément de rémunération à la convention collective Année 2023					25
n°4	23/05/2023	SY.DE.EL.66 Modernisation du réseau d’éclairage public. Rénovation des luminaire de type boules. Tranche 3					26
n°5	23/05/2023	GIP. Convention constructive du groupement d’intérêt public “Ma Santé, Ma Région” Avenant n°2					26
n°6	23/05/2023	Centre médical. Collecte des déchet médicaux. Convention.					26
n°7	23/05/2023	Domaine public. Désaffectation.					26
n°8	23/05/2023	ENEDIS. Convention de servitude pour la parcelle BC74.					26
n°9	23/05/2023	C.C.A.S Mise à disposition de locaux.					26
n°10	23/05/2023	Association Attribution de subventions.					26
n°11	23/05/2023	Personnel Communal. Complément de rémunération.					26
n°12	23/05/2023	Personnel Communal. Mise en place du RIFSEEP.					26
n°13	23/05/2023	Dénomination de Voie.					26